A-COUT ACQUISITION DES TITRES : 1/Principe: comptabilisé a leur cout acquisition le cout d'acquisition est le prix indiqué sur le contrat acquisition. Depuis le 1/1/2005,dans les comptes individuels,il est possible d'incorporer au cout d'acquisition le droit de mutation,honoraires,commissions et frais d'actes relatif à l'acquisition de titres.
Seuls les coûts externes,directement liées à l'acquisition qui n'auraient pas été engagés sans cette opération,peuvent ê ajouté au coût acquisition
l'activation de ces coûts est laissé au choix de l' E. la comptabilisation en charge reste l'autre option envisageable.
Fiscalement,les frais d'acquisition des titres de participation detenus par les sté soumises à l'impôt sur les stés doivent obligatoirement ê inclus dans le coût d'acquisition des titres et pourront être déduit par voie d'amortissement sur une période de 5 ans.
EXEMPLE: l'E REFTAL acquiert des titres de participation de la société MYOU le 1/4/N pour un montant de 50 000€ les frais d'acquisition des titres sont de 800 € HT. l'entreprise fait le choix d'activer les frais d'acquisition d'acquisition.
amortissement dérogatoire des frais d'acquisition pour N: 800/5*9/12=120 €
31/12/N
68725(d):120 145(c) : 120 dotations dérogatoires
B-CAS PARTICULIERS: 1/Titres non entièrement libérés a/ Principe: =lors d'une souscription à un augmentation de capital ou a une constitution de sté; le Kal n'est pas toujours intégralement libéré. en effet,le capital peut faire l'objet d'appels ultérieurs. le compte titre doit être débité pour l'intégralité du coût d'acquisition total même si la libération est partielle. la contrepartie d'effectuera de la manière suivante: Crédit du compte 512 pour la partie libérée (règelement immédiat) Crédit du compte 404 ou 464 pour la fraction du prix appelée mais non encore versée.
Pour la partie non encore appelée,crédit du compte: 269 279 509
La société LAVORET souscrit le 18 avril N, à une augmentation de capital de la SA FRAIZE. Elle acquiert 200 actions au prix unitaire de 120 € et d'une valeur niminale de 100€ la moitié du nominal est libéré à la souscription. l'intégraalité de la prime d'émission doit être libérée à la souscription. Correction: le coût d'acq des actions est de 200*120=24 000€ la valeur du capital acquis est de 200*100=20 000€ la prime d'émission est de 4000 €(24 000-20 000) ou (200*20) la partie non libérée du capiatl est de 200*100*50%= 10 000€
18/4/N
261(d):24 000 269 (c)"vers restant a effectuer": 10 000 512(c): 14 000 (acquisition des actions FRAIZE) 512(c): 14 000
Achat de titre à réméré: la faculté de rachat est un pacte par lequel le vendeur se réserve de reprendre la chose vendue,moyennant la restitution du prix principal et le remboursement cette faculté de rachat ne peut être supérieur à 5 ans.
APPLICATION: l'E BOAG a cédé,le 1/9/N,des titres de la société PORET à l'E BUCHER. le montant est de 128000 €,portant sur 1000 titres. La cession s'accompagne d'une clause de réméré pouvant être exercée jusqu'au 30/06/N+1.l'indemnité de résolution est de 25 000€. la comptabilisation de ces titres chez la société BOAG avait été effectué en Valeurs mobilières de placement. Nous comptabilisons les écritures chez l'acheteur.
1-COMPTABILISATION DE L'ACQUISITION: 503(d):128 000 512(c):128000 (acquisition des titres)
2-HYPOTHESE 1: exercice du réméré le 15/12/N 15/12/N 512(d) 128 000 503(c) 128 000 (contrepassation de l'acq) 15/12/N 512(d) 25000 768 (c)25000 indemnité de résolution
3-HYPOTHESE 2 : réméré non exercé à la cloture de l'exo. (31/12/N°)
31/12/N 4687(d)"divers pdt a reçevoir" (25000*4/10): 10000 768(c): autres pdt financiers 10 000 (PAR indemnité de résolution)
le réméré est exercé au 31/05/N+1 1/1/N+1 768(d): 10000 4687(c):10000
contrepassation du PAR
31/5/N+1 512(d):128000 503(c):128000 (contrepassation de l'acquisition)
(31/05/N+1) 512(d):25000 768(c):25000 indemnité de résolution