Règlement 2019/2020 de l’école maternelle de VILLEBOURBON
49, rue Gustave Jay  – 82000 MONTAUBAN
05.63.63.27.58
Ce.0820404u@ac-toulouse.fr
HORAIRES 
:
-	Matinées de lundi, mardi, jeudi, vendredi : 8h45 / 12h00 
-	Mercredi : 8h45/11h45
-	Les après-midi (sauf mercredi) : 14h00 / 16h15 

Non-obligatoires : lundi  et mardi de 15h45 à 16h15 (Activités Pédagogiques Complémentaires)

ACCUEIL ET REMISE DES ELEVES AUX FAMILLES
Les enfants sont remis soit au service d’accueil, soit au personnel enseignant chargé de l’ouverture de l’école, par les parents ou les personnes qui les accompagnent. 
Pour un bon fonctionnement de l'école, il est impératif de respecter ces horaires. En cas de négligence répétée ou de mauvaise volonté évidente des parents, le maire et l’inspecteur de l’éducation nationale sont informés.
	Toute personne, en dehors des parents, chargée de venir prendre un élève à la sortie de l'école, doit être inscrite sur la fiche de renseignement donnée en début d’année ou munie d'une autorisation écrite avec une pièce d’identité  et signée des parents de cet élève. Si la personne inscrite est mineure, les parents ou responsables légaux devront adresser un courrier à la directrice donnant l’autorisation à ce mineur (avec nom, prénom, date de naissance) de récupérer l’élève concerné. En aucun cas ils ne peuvent quitter l’école seuls.
Les fiches de renseignement doivent être remplies avec soin. N’oubliez pas de signaler tout changement éventuel en cours d’année (n° de téléphone, par exemple). 

ABSENCE DES ELEVES ET ASSIDUITE
Toute absence doit être obligatoirement signalée et justifiée.

•	Prévenir en donnant le motif de l'absence dès le premier jour par téléphone 
•	ou encore, faire parvenir un mot à l'enseignant par courrier ou mail par l’intermédiaire de la messagerie de l’école.
Sans réponse, un courrier sera adressé à la famille par le rectorat.
•	Les seuls motifs d’absence réputés légitimes sont : maladie de l’élève, maladie transmissible ou contagieuse d’un membre de la famille, réunion solennelle de famille, empêchement résultant de la difficulté accidentelle des communications, absence temporaire des personnes responsables lorsque les enfants les suivent.
•	En cas de doute sérieux sur la légitimité d’un motif, le directeur demande aux personnes responsables de l’enfant de formuler une demande d’autorisation d’absence qu’il transmet au directeur académique de l’Education Nationale. 
Les autres motifs sont appréciés par le directeur académique.

•	Changement d’établissement scolaire :
-	Prévenir l'enseignant ou la directrice qui établira un certificat de radiation. Celui-ci vous sera demandé lors de l'inscription dans la nouvelle école. 

•	Assiduité :
L’Instruction est obligatoire pour les enfants à partir de 3 ans. 
Un aménagement  de la scolarité est possible :
-	A la demande des familles
-	Des absences uniquement l’après-midi pour les plus petits
-	La scolarisation à temps complet d’ici la fin du premier trimestre.
En cas de 4 ½ journées d’absence mensuelles, un signalement d’absentéisme aura lieu auprès du directeur académique.
VIE SCOLAIRE
•	Scolarité :
Tout enfant âgé de trois ans au 31 décembre de l’année civile, doit être accueilli dans une école maternelle. 
•	Comportement :
D’une manière générale, les élèves, comme leur famille, doivent s’interdire tout comportement gestes ou paroles qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne d’un agent contribuant au service public de l’éducation et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.
Un enfant momentanément difficile pourra être isolé, pendant le temps très court, nécessaire pour lui faire retrouver un comportement compatible avec la vie de groupe. Il ne devra à aucun moment être laissé sans surveillance.
Toutefois, quand le comportement de l’enfant perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe et traduit une évidente inadaptation au milieu scolaire, la situation de l’enfant doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative, à laquelle participent le médecin référent de l’école (PMI ou Education Nationale) et/ou un membre du réseau d’aides spécialisées.
Une décision de retrait provisoire de l’école peut être prise par le médecin scolaire  et en accord avec le Directeur Académique des Services de l’Education Nationale. Dans ce cas, des contacts fréquents doivent être maintenus entre les parents et l’équipe pédagogique de façon à permettre dans les meilleurs délais la réinsertion de l'enfant dans le milieu scolaire.
•	Laïcité :
Le port de signes ou tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement leur appartenance religieuse est interdit. Ces dispositions sont applicables à l’intérieur de l’école et généralement à toutes les activités placées sous la responsabilité de l’école ou des maîtres, y compris celles qui se déroulent en dehors de l’enceinte de l’école.

ASSURANCE 
Le responsable légal de l’enfant fournira une attestation d’assurance.
Il est important de vérifier que l’enfant est couvert : 
-	pour les dommages qu'il peut causer (responsabilité civile). 
-	pour les dommages qu'il peut subir s'il n'y a pas de tiers responsable (individuelle accident). 

SANTE 
La recrudescence de certaines maladies contagieuses (conjonctivite virale, impétigo, gale, teignes, syndrome grippal épidémique, hépatite A, varicelle...) nous amènent à rappeler que, dans l'intérêt de la collectivité, nous ne pouvons accueillir à l'école un enfant porteur de l’une de ces maladies. 
Sa réadmission à l’école peut être subordonnée à la présentation d'un certificat médical de non-contagion. 
Sauf cas spécifique faisant l’objet d’un protocole d’accueil personnalisé : 
-	un enfant, présent à l'école doit être en mesure de participer à toutes les activités de la classe (y compris la récréation). 
-	il est interdit aux enseignants et au personnel de service, d'administrer un médicament à un enfant (sauf P.A.I.). 

RESTAURANT SCOLAIRE
Le restaurant scolaire est géré par la Municipalité. Pour tout renseignement,  veuillez-vous adresser au service "Restauration Scolaire" de la Mairie. 
Nous attirons votre attention sur l'importance de la coupure du midi, surtout pour les plus jeunes enfants. 

ACCUEIL GARDERIE
La Municipalité a mis en place un accueil pour les enfants dont les parents qui, du fait de leurs activités ou de leurs contraintes, ne peuvent se libérer aux heures d’entrée ou de sortie des élèves. 
Les enfants peuvent être accueillis tous les jours de classe de 7h30 à 8h35 le matin, de 12h00 à 12h30, de 13h30 à 13h50 et de 16h15 à 18h30 le soir. Le mercredi de 7h30 à 8h35 et de 11h45 à 12h30.

DISPOSITIONS PARTICULIERES
•	Sont interdits : les bijoux et objets de valeur (l'école décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol) ; ainsi que le port de boucles d'oreilles de type anneaux ou pendentifs, et les écharpes pour des raisons de sécurité. 
•	Les jouets personnels sont à éviter car souvent sources de conflits entre enfants. Par contre les peluches et "doudous" indispensables au bien-être de l'enfant sont bien sur acceptés. 
•	Un examen attentif et régulier de la tête de votre enfant par les parents, ainsi que des soins appropriés, limiteront les épidémies de poux. 
 « Ce règlement ne se soustrait pas au règlement type départemental que vous pouvez consulter soit dans le hall, soit sur le blog de l’école : http://villebourbon.canablog.com/ »

SIGNATURES :    Parent 1		Parent  2	       du Responsable légal