OBJECTIFS DES AUDITS: = les missions de l'audit permettent aux utilisateurs des états financiers,aux investisseurs,aux actionnaires, aux salariés,aux créanciers,aux autres partenairtes de l'E d'avoir une info fiable se rapprochant de l'info des dirigeants
Elles ont ainsi vocation de réduire l'asymétrie d'info entre agent eco.
Selon le cardre conceptuel des missions d'audit et de l'IAASB (repris par la norme ISA 2OO) : "Une mission d'audit des états financiers a pour objectif de permettre à l'auditeur d'exprimer une opinion selon laquelle les états financiers a pour objectif de permettre à l'auditeur d'exprimer une opinion selon laquelle les états financiers ont été établis,dans tous leurs aspects significatifs, conformément à un référentiel comptable identifié.
Pour exprimer cette opinion,l'auditeur emploiera la formule "donne une image fidèle" ou présente sincèrement dans tous leurs aspects significatifs".
Pour forger une opinion,l'auditeur rassemble les elts probants necessaires pour tirer des ccl sur lequelles se fondent son opinion.
l'opinion de l'auditeur renforce le crédibilité des états financiers en fournissant une assurance élévée, mais non absolue
Ces objectifs sont repris par les noormes d'audit de l'Ordre des Experts Comptables et par la Compagnie des Commissaires Aux Comptes.
*PAR L ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES: =l'objectif de l'audit des cptes est de permettre à l'expert comptable d'exprimer une opinion indiquant si es cptes présentent sincèrement dans leurs aspects significatifs,la situation financière de l'entité et les résultats de ses opérations conformément aux référentiel comptable identifié.
*POUR LA COMPAGNIE NATIONALE DES CAC : "une mission d'audit des comptes annuels,consolidés ou intermédiaires a pour objectif de permettre aux CAC de formuler une opinion,exprimant si ces comptes sont établis dans tous leurs aspects significatifs conformément au référentiel cptable qui leur est applicable.
LES DIFFERENTS AUDITS ET LEURS ACTEURS
Différents audits pvent être réaliser dans le cadre de mission d'expertise cptable ou dans le cadre de CAC ou dans le cadre de mission d'audit interne, soit d'autre missions.
expert comptable
CAC
Auditeur Interne
I - MISSION D AUDIT DE L EXPERT COMPTABLE : =l'ens des normes de l'ordre des expert comptable se compose :
*De normes gal (normes de comportement prof,normes de travail et normes de rapport)
*Normes spécifiq: normes d'audit et examen limité
*Norme distincte relative à la mission de présentation
*Normes relatives aux "autres mission"( mission de procédures convenues sans expression d'assurance)
les missions d'audit effectués par expert comptable (EXP) sont appelées "mission d'audit contractuel"
1.1- FONDEMENTS ECO DE L AUDIT CONTRACTUEL: = la dde d'un audit peut être effectué par l' E ou par des tiers. a) DEMANDE FAITE PAR L'E: les préoccupation d'un audit ddé par l'E sont le + souvent :
- le besoin pour l'E d'un info fin fiable avant de l'utiliser ou de la présenter à des tiers;
- L'appréciation de son org. actuelle,en vue d'en déceler les insuffisances et de l'améliorer
-La necessité d'éviter la survenance des fraudes, ou de détournements éventuels.
b/ Demande faite par des tiers:
-Certains tiers en relation avec l'E ont svt intérêt à ce que les cptes qui leur sont soumis soit préalablement audités avant de prendre des décisions susceptibles d'avoir des incidences sur le devenir et celui de l'E.
Banques (pour les emprunts)
- Salariés
Entreprise désireuse de prendre une participation;
Groupe minoritaire d'actionnaire
Autorité de marché financier;
1-2 FONDEMENT JURIDIQUES DE L AUDIT CONTRACTUEL :
Le contrat qui lie l'auditeur est considéré par les juristes comme un contrat d'entreprise.
a) FORMATION DU CONTRAT :
l'offre émane généralement du client si un tiers est à l'origine de l'offre,celle ci devra ê accompagnés de l'accord donné par l'E à auditer
b) OBLIGATION DE L AUDITEUR ET DE SON CLIENT:
-l'obligation est une obligation de moyens -En fonction du CT le liant à son client, l'auditeur devra organiser son travail en csq et choisir les moyens nécessaires à l'ets de son opinion -il aura aussi recours aux techniques de sondages, regroupements, indices, sous réserve d'un échantillonage significatif et représentatif de l'ens des elts controlés.
2- MISSIONS D AUDIT DU CAC : les différents missions du CAC sont définies par la loi A-MISSIONS PERMANANTES *VERIFICATION DE LA COMPTA SOCIALE : = de vérifier les valeurs et docs cptables de la personne ou de l'entité dont ils sont chargés de certifier les cptes et de controler la conformité de sa cptabilité aux règles en vigueur.
Ils vérifient également la sincérité et la concordance avec les cptes annuels des infos données dans le rapport de gestion du conseil d'ADM, du directoire ou de tout organe de direction, et dans les docs adressé aux actionnaires ou associés sur la situation fin. et les cptes annuels
Des vérifications semblables doivent ê effectuées lorsque la sté établit des cptes consolidés et un rapport sur la gestion du groupe.
*INFO DES ORGANES D ADM, DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE: -le CAC portent à la connaissance de l'organe collégial chargé de l'adm et le cas échéant de l'organe chargé de la direction,
-leur programme gal de w mis en oeuvre ainsi que les differents sondages auxquels ils ont procédé;
- Les modif qui leur paraissent devoir ê apportées aux cptes devant ê arrêtés ou aux autres doc cptables en faisant ttes les oblig utiles sur les methodes d'évaluations utilisées pour leur ets;
les irrégularités et les inexactitudes qu'ils auraient découvertes
- Les ccl auxquelles conduisent les obs et rectification ci dessus sur les rt de la période comparés a ceux de la période précédente.
*CERTIFICATIONS DES COMPTES ANNUELS ET LEURS ANNEXES : le CAC certifient, en justifiant de leurs appréciationq que les cptes annuels sont réguliers et sincères et donnent une image fidèle du rt, des opérations de l'exo écoulé ainsi que la situation fin et du patrimoine de la personne ou de l'entité à la fin de l'exo.
*CERTIFICATION DES COMPTES CONSOLIDES = le CAC certifie en justifiant de leur appréciation,
INFOS DES ASSEMBLEES: RAPPORT SPECIAL
le CAC dans le rôle d'info des actionnaires,réunis en assemblée,assurent à titre l'obligation de signalernà la prochaine AG, les irrégularités et les inexactitudes des relevées par eux au cours l'accomplissement de leur mission.
B- MISSIONS OCCASIONNELLES: + procédure alerte par les CAC + commisariat aux apports + commissariat a la fusion
I- PROCCEDURE ALERTE PAR LE CAC: les CAC pvent engager une procédure s'ils constatent des "faits de nature à compromettre la continuité de l'exploitation; Dans une SA, le CAC informe par LR, le pdt du CA ou directoire.
le pdt du directoire ou du CA fait délibéré le CA ou le conseil de surveillance sur les faits relevés.
un extrait du PV des délibérations du CA ou de surveillance est adressé au prsident du tribunal,au CAC,au comité d'E ou à défaut au délégués du personnel par LR
En cas d'inobservation de ces dispositions, ou si le CAC constate qu'en dépit des decisions prises la continuité de l'exploitation demeure compromise, le CAC invite le pdt du CA ou directoire à faire délébérer une AG sur les faits relevés il établit un rapport spécial qui sera présenté à cette assemblée
Si à l'issue de l'AG,le CAC constate que les decisions prises ne permettent pas d'assurer la continuité de l'exploitation , il informe de ses démarches le pdt du trib de commerce par LR Cette lettre comporte la copie de tous les docs utiles à l'info du trib ainsi que l'exposé des maisons qui l'on conduit à constater l'insuffisance des decisions prises.
II- COMMISARIAT AUX APPORTS : les commissaires aux apports sont choisis parmis les CAC les commissaires aux apports (CAA) est tjrs désigné par le pdt du trib de commerce
la mise en commun d'apports est l'une des conditions essentielles du contrat de société.
Afin d'éviter des abus préjudiciables tant aux associés, en particulier les apporteurs d'espèces,qu'au tiers ou à la sté elle-même
les CAA sont appelés à apprécier la valeur des apports en nature et des avantages particuliers
les cas d'intervention du CAA sont limitatifs et concernent : -la constitution de sté -l'augmentation de kal -la fusion et les opérations assimilées
-Contenu du rapport : le CAA établi un rapport dans lequel il décrit chacun des apports, indique le mode d'évaluation adopté et les maisons pour lesquelles il a tét retenu. la ccl de rapport contient d'une part :
-son appreciationsur la valeur des aspects et le cas échéant sur les avantages stipulés;
D'autre part,l'affirmation que la valeur des apports correspond au moins à la valeur du nominal des actions ou parts à émettre, augmente éventuellement de la prise d'émission,fusion ou de scission selon le cas.
III- LE COMMISSARIAT A LA FUSION (CAF): En cas de fusion de sté , plsrs CAF établissent, sous leur responsablilité , un rapport écrit sur les modalités de la fusion.
En outre, ils doivent apprécier sous leur responsabilité également la valeur des apports en nature et les avantages particuliers.
3- MISSION DE L AUDITEUR INTERNE: déf : l'audit interne est une activité indépendante et objective qui donne à une organisation une assurance sur le degré de maitrise de ses opérations,lui apporte ses conseils pour les améliorer et contribue à créer de la valeur ajoutée.
Il aide cette organisation à atteindre ses objectifs en évaluant par une approche systématique et méthodique,ses processus de management des risques, de contrôle et de gouvernement d'E et en faisant des proposition pour renforcer leur éfficacité.
MISSIONS DE L AUDITEUR INTERNE : Ils sont de 2 types : *missions d'assurance *missions de conseil Dans le cadre des MISSION D ASSURANCE: L'auditeur procède à une évaluation objective en vue de formuler en tte indépendance une opinion ou des ccl sur un processus un système ou tout autre sujet. Il détermine la nature et l'etendue de ses missions qui comporte 3 types d'intervenants :
la perso ou le groupe directement impliqué dans le processus,le système ou le sujet examiné
*la personne ou le groupe réalisant l'évaluation (auditeur interne)
*la personne ou le groupe qui utilise les résultats de l'évaluation (l'utilisateur)
LES MISSIONS DE CONSEIL: sont généralement entreprise à la demande d'un client Leur nature et et leur périmètre font l'objet d'un accord avec ce dernier. Elles comportent généralement 2 intervenants :
*la personne ou le groupe qui fournit les conseils (en l'occurence l'auditeur interne)
*la personne ou le groupe donneur d'ordre auquel ils sont destinés (le client )
>>> l'auditeur interne doit faire preuve d'objectivité et n'assurer aucune fonction de management.
NORMES DE L'AUDIT INTERNE: = les missions d'audit interne font l'objet de normes éléborées par l' IAA (association interaméricaine de comptabilité) Les normes ont pour objet :
1) de définir les ppes de base que la pratique de l'audit interne doit suivre
2) de fournir un cadre de référence pour la réalisation et la promotion d'un large éventail d'activités d'audit interne apportant une valeur ajoutée;
3) d'établir les critères d'appréciation de fonctionnement de l'audit interne
4) de favoriser l'amélioration des processus organisationnels et des opérations;
Les normes d'audit interne se composent de normes :
*De qualification
*de fonctionnement
*de mise en oeuvre
LES AUTRES AUDITS: on peut trouver l'audit juridique,
Audit fiscale
Audit socail
Audit informatique
Audit Sécurité
PERCEPTION DE L AUDIT PAR LE PUBLIC : LES RAPPORTS D'AUDIT = le rapport constitue l'aboutissement des travaux de l'auditeur il doit apporter une réponse aussi précise à une question non moins précise. l'opinion formulée dans le rapport sera différente selon la mission de l'auditeur.
1-CERTIFICATION,OBSERVATION,RESERVES,REFUS DE CERTIFIER: = certaines évaluation des postes du bilan en particulier pour ce qui est des provisions, présentent un caratère subjectif évident et l'auditeur ne pourra à leur égard qu'apprécier leur caractère raisonnable.
les techniques utilisées pour le contrôle sont à la base de sondages permettant d'aboutir à un degré de certitude raisonnable, non à une certitude absolue.
Dans le cadre de l'audit légal, (les dispositions applicable en adaptant à l'audit contractuel), les CAC peuvent présenter 3 types de ccl :
*Soit en justifiant de leurs appréciation,certifier que les comptes de l'exercice et les comptes consolidés sont réguliers et sincères et qu'ils donnent une image fidèle du résultat des opérations de l'exercice écoulé.
*soit assortir la certification de réserves
*soit refuser la certification des comptes
Dans le deux derniers cas, les CAC doivent préciser les motifs de leur réserves ou de leur refus
2- FORME DU RAPPORT D'AUDIT: =En théorie rien ne s'oppose à ce que l'audit soit oral. Dans la pratique, pour des raisons de commodité, il est toujours présenté par écrit
On distingue le "rapport court" et le "rapport long"
il est préférable que le rapport soit concis,les rapports trop longs découragent l'attention.
3- NORMALISATION DES RAPPORTS: = l'existance d'un texte type permet par rapprochement de faire automatiquement ressortir les anomalies signalées par l'auditeur.
Si la normalisation est applicable pour les missions d'audit légal qui sont relativement standardisées,la normalisatiin des rapports est plus difficile pour les missions d'audit contratctuel qui sont bien plus diversifiées.
4-CONTENU DU RAPPORT AUDIT: =il y a lieu de distinguer les rapports présentés dans le cadre de missions de procédures convenues qui ne sont pas normalisées,
Des rapports présentés dans le cadre de missions d'audit contractuel, de présentation ou d'examen de comptes annuels.
FORMULATION D UN RAPPORT PAR UN AUDITEUR INTERNE : =le rapport doit inclure les obj et le champ de la mission,ainsi que les ccl,recommandations et plan d'action.
Les auditeurs internes sont encouragés à faire état des forces relevées lors de la communication des résultat de la mission.
*LES NORMES D AUDIT FRANCAISES: -les normes d'audit encore appelé normes d'exercice professionnel (NEP) constituent l'ensemble des règles que le CAC doit respecter dans l'exercice de ses missions. Pendant longtemps ces normes n'ont constitué que de simples règles privées,Depuis la loi de Sécu. Fin. (LSF) Elles accèdent au statut d'arrété ministériel.
Ce caractère public les rend opposables aux tiers et institutionnalise le rôle normalisateur de la Cie
Ces normes ont pour objet: - la définition de la démarche d'audit du CAC
- l'organisation de ces travaux.
Les normes d'audit sont aujourd'hui issues de référentiel international d'audit élaboré par l'international fédération of accountants (IFAC), une association dont les membres sont des organisations professionnelles de comptables.
un comité de l'IFAC, l'international Auditing and Assurance Standards Board (IAASB),élabore ainsi les International Standards of Auditing (ISA) constitue ce référentiel international
Les normes international (ISA) sont des références pour les organismes nationaux officiels responsables de normes nationales d'audit externe
les ISA sont les références adoptée par la plupart des instutions internationales (ONU,Commission européenne....) pour la certification de leur comptes.
AUDIT LEGAL: le CAC doit assurer aux actionnaires et aux tiers que les états financiers qui leur sont présentés donnent une image fidèle des performances et de la situation financière de l'entité. on parle ainsi d'audit légal.
Les ELEMENTS CLES DE L'AUDIT LEGAL SONT: *La nomination d'un CAC est obligatoiredans les SA,certaines SAS et autres entités (tel que certaines assoc; certaines SARL)
le CAC est nommé par l'AG pour 6 exo
les relations entre le CAC et son client sont formalisées par une lettre de mission
Il engage sa responsabilité en "certifiant" les cptes annuels et en établissant un rapport sur les cptes annuels. Ce rapport est présenté en AG et publie au greffe.
Il est rénuméré par l'entité qu'il contrôle le montant de ses honoraires dépend du volume de travail qu'il effectue Ce volume esr cadré par un barème défini par décrêt.
LES AUTRES MISSIONS LEGALES: =les CAC interviennement également dans les missions tel que : -commisariat à la transformation -commisariat à la fusion -commissariat aux apports
Enfin, le caractère permanent de leur mission et les avis et recommandations qu'ils peuvent formuler à l'issue de leurs travaux en font l'un des partenaires importants et incontournables de la vie de l'E
S'agissant d'une profession réglementée,les CAC sont inscrits sur une liste auprès de la cour d'appel.
AUDIT CONTRATCTUEL: le CAC peut fournir une réponse adaptée aux besoins spécifiques de l'E au travers de l'audit contractuel.
l'audit contractuel est une mission "ouverte" qui permet de beneficier de service à forte valeur ajoutée dans les domaines suivants :
*l'évaluation d'E dans le cadre d'opérations de croissance externe ou de restructuration (y compris si la sté cicble a déjà un CAC)
*L'analyse de la qualité du système d'info de l'E pour sécuriser et amaliorer sa fiabilité
l'évaluation d'actifs ou passifs: dans le cadre d'opération ciblées
*l'évaluation de risques spécifiques....
On parle alors d'audit contractuel,dans la mesure ou cette intervention a lieu dans un cadre contractuel et est défini librement entre le CAC et son clt. la mission d'audit contractuel peut ê proposée par un CAC à un clt pour lequel il intervient dans le cadre d'un audit légal.
la mission du CAC dans le cadre de l'audit legal est alors bien distinte de la mission de CAC dans le cadre de l'audit contractuel.
LES NORMES D AUDIT: = au vu du caractère formel de la mission d'audit financier, Il en découle une necessaire normalisation des méthodes,des techniques et des outils en matières d'audit. Cette normalisation passe par la steructure en charge de l'audit ainsique des normes externes.